Le Manuel du Programme INTERREG VI-A France-Italie 2021-2027 est un document de référence qui s’adresse aux porteurs de projets et aux partenaires du Programme.

Il est organisé en trois parties principales :

1. le fonctionnement du Programme et le rôle des différentes autorités et instances de coopération ;
2. les règles générales de présentation et réalisation d’un projet ;
3. les procédures de dépôt des projets et les règles de mise en œuvre des opérations programmées définies par typologie de projet.

Cette nouvelle version intègre les chapitres suivants dans la deuxième partie, PROJETS, B. Règles générales de présentation et réalisation d’un projet :

    2.1. Obligations du chef de file et des partenaires ;

    2.1.1. Marchés publics ;

    2.1.2. Aides d’état ;

    2.1.3. Recettes ;

    2.1.4. Protection des données ;

    2.1.5. Lutte anti-fraude ;

    2.1.6. Conflit d’intérêt ;

    2.4.2. Contrôles complémentaires ;

    2.4.3. Corrections financières et recouvrement des indus ;

    2.4.4. Résolutions des litiges.

Le présent document a été approuvé par le Comité de suivi du Programme le 5 juillet 2023. Les modifications ultérieures seront publiées sur le site internet du Programme.  

Ce document est également disponible dans la section Documents et ressources du site internet du Programme.